URBANISME PLU 23 mars 2017


Approbation du PLU délibération :

N°2017-03-29-11 APPROBATION DU PLU du 23032017
SOMMAIRE
Rapport de présentation

PLAN LOCAL D’URBANISME DE CUERS PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
OAP
REGLEMENT
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
DOCUMENTS GRAPHIQUES AGGLOMERATION
DOCUMENTS GRAPHIQUES CENTRE
DOCUMENTS GRAPHIQUES NORD
DOCUMENTS GRAPHIQUES SUD

 

Annexes :

1.1 Plan servitudes d'utilité publique
1.2 Liste Servitudes d'Utilité Publique
2.1 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Cuers Pierrefeu 20.05.1976
2.2 Arrêté d'exposition au bruit de l'aérodrome de Cuers Pierrefeu 20.05.1976
3 Périmètre zones soumise à Autorisation Préalable_Approuve
3.1 Zones NP1 et NP2
4 Périmètres DUP_Approuve
4 Plan DUP_Renforcée
4 Plan DUP_Simple
5.1 Plans programmes d’Aménagement d’Ensemble approuvés
5.2 Liste Programmes d'Aménagement d'Ensemble approuvés
6.1 DCM 27102011 Intitution Taxe aménagement
6.2 DCM 06112014 Prolongation Taxe Aménagement
7.1 Plan classement sonore ITT A57
7.2 Plan classement sonore ITT Routes départementales
7.3 Plan classement sonore ITT Voies Communales
7.4 Arrêté préfectoral classement sonore ITT RD 01.08.2014
7.5 Arrêté préfectoral classement sonore ITT RRN 27.03.2013
7.6 Arrêté préfectoral classement sonore ITT VC 01.12.2015
8 Arrété préfectoral Exposition au plomb 14 mai 2001
9.1 Plan zonage assainissement 06.01.2015
9.2 Plan zonage pluvial 06.04.2016
9.3 RESEAU EAU POTABLE 03.04.2017
9.4 RESEAU ASSAINISSEMENT 03.04.2017
9.5 RESEAU PLUVIAL 03.04.2017
9.6 Rapport annexes sanitaires



URBANISME PLU MODIFIE 27 février 2019

Modification n°1 du Plan local d'Urbanisme approuvé le 27/02/19

- PLU modif n°1 - Cartouche
- Sommaire


Annexes mises à jour

1-Liste des servitudes d'utilité publique
2-Plan de la servitude AC1 mise à jour 2022


Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de Cuers

- Annexe 4 Droit de préemption renforcé
- Annexe 4 Droit de préemption simple
- Pièce n°1 : note de présentation
- Pièce n°2 - Projet d'Aménagement et de développement durables
- Pièce n°3 - Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce n°4 - Règlement
- Pièce n°4b - Documents graphiques centre
- Pièce n° 4bis - Liste des emplacements réservés
- Pièce n°4d - Documents graphiques agglomération
- Rapport d'enquête
- Avis et conclusions du commissaire enquêteur